Conseil du Jeudi 10 août 2010 - 19h30

Ordre du jour :

• Chemin de Ballaison : décompte définitif des travaux,
• Délibérations : pouvoirs judiciaires du Maire,
  
• Questions diverses.

Conseil du Jeudi 24 juin 2010 - 19h30

Ordre du jour :

• Chemin de Ballaison : chiffrage complémentaire
• Plan de gestion des espaces naturels de l’ensemble montagne d’Age et Mandallaz
• Les subventions
  
• Questions diverses.

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Conseil du Jeudi 19 avril 2010 - 19h30

Ordre du jour :

• Maîtrise d’oeuvre du cabinet Longeray concernant la structure de chaussée « chemin de Balaison »,
• Validation de la structure de la chaussée « chemin de Balaison »,
• Antenne de raccordement des eaux pluviales pour le secteur de « Champ derrière ».
• Questions diverses.

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Conseil du Mardi 13 avril - 19h00

Ordre du jour :

• Budget 2010,
• Convention de partenariat avec l’Office Public de l’habitat de Haute-Savoie concernant le dossier du lotissement « Sur les Vignes »,
• Convention de financement avec le SILA : raccordement des eaux usées pour le lotissement « Sur les Vignes »,
• Questions diverses.

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Conseil du Jeudi 11 février - 19h30

Ordre du jour :

• Finances : Vote du compte de gestion et du Compte Administratif 2010
• Projet d’aménagement « sur les Vignes » :
  • Alimentation électrique du poste de Champ Derrière,
  • Cessions gratuites de terrains
• Urbanisme : demande diverse,
• Demandes de subventions,
• Devis photocopieur mairie,
• Repas des Aînés,
• Questions diverses.

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Conseil du Jeudi 10 décembre - 19h30

Ordre du jour :

• Projet d’acquisition parcelle A 898 au Chef-Lieu : Signature d’une convention avec l’EPF pour le portage foncier,
• Tarifs 2010,
• Demande de subvention : Collège de la Mandallaz,
• Déclaration d’Intention d’Aliéner,
  
• Questions diverses.

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Conseil du Jeudi 5 novembre - 19h30

Ordre du jour :

• Dossier RD7 :
  • Avenant n° 1 – Lot n° 1
  • Convention de financement avec le Conseil Général.
• Gestion du personnel : Recrutement d’un adjoint administratif non titulaire à temps non complet.
• Budget : Décision Modificative n° 1.
• Crèche itinérante KARAPAT : Signature d’une convention avec la CCFU.
• Déclaration d’Intention d’Aliéner.
• Questions diverses

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Conseil du Jeudi 10 septembre - 19h30

Ordre du jour :

• Assurance 2010 :
  • Analyse des différentes propositions,
  • Choix d’un prestataire,
  • Assurance du personnel territorial : Renouvellement du Contrat d’Assurance Groupe des risques statutaires à compter du 1er janvier 2010.
• Budget :
  • Admissions en non valeur,
  • Décision Modificative n° 1.
• Contrat d’entretien des cloches,
• Gestion du personnel : Adjoint des services techniques : Modification du temps de travail.
• Acquisition de terrains : Parcelles situées au Lieu dit « les Iles »
  • Emplacement réservé n° 1 au PLU
  • Aménagement et sécurisation de la sortie sur la RD 1508.
• Travaux de mise en conformité d’éclairage public : Demande de subvention au SIESS.
• Questions diverses :
  • Présentation du dossier accessibilité voirie par Richard Fontaine et Jean Vidal,
  • Info Grippe A (H1N1) : Elaboration d’un plan de continuité, acquisition de masques.

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Conseil du Jeudi 16 juillet - 19h30

Ordre du jour :

• Dossier RD7 :
  • Aménagement du centre du village passage en zone 30 – validation du dossier
  • Convention d’autorisation de voirie et d’entretien avec le Conseil Général
• Eaux pluviales chemin des vignes : Mission d’étude
• Déclaration d’Intention d’Aliéner : Parcelles situées au Lieu dit « les Iles »
• Emplacement réservé n° 1 au PLU – Aménagement et sécurisation de la sortie sur la RD 1508
• Gestion du personnel : Créations de postes
• Budget : Allocation en non valeur
• Garderie périscolaire :
  • Création de quotients familiaux
  • Tarifs
• Crèche itinérante KARAPAT : Convention d’utilisation de la salle polyvalente par la mairie de Choisy
• Questions diverses.

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Conseil du Jeudi 25 juin 2009 - 20h00

Ordre du jour :

• Marché de travaux « Aménagement du centre village » :
  • Avenant mission de Maitrise d’œuvre,
  • Attribution des lots – Signature du marché
• Budget Principal : Recouvrement des recettes par le Trésor Public – Autorisation permanente de poursuivre,
• Subvention : Mission Locale Jeune du Bassin Annécien,
• Garderie Périscolaire : Mise en place d’une tarification avec application du quotient familial,
• CCFU : Modification des statuts pour adoption de la compétence petite enfance (gestion des crèches, garderie),
• Acquisition de terrain : Emplacement réservé au PLU pour liaison RD197 au chemin vicinal de la Gottaz,
• Cession de terrain : Aménagement des Voies Communales n°2 et 3,
• Local technique : Location à la commune de Mésigny,
• Secrétariat : Acquisition d’un ordinateur.
• Questions diverses :
• Tour de table des commissions intercommunales.

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Conseil du Jeudi 16 avril 2009 - 19h30

Ordre du jour :

• Subventions aux associations,
• Travaux d’aménagement au Chef-lieu : Choix du coordinateur de sécurité (mission SPS),
• Contrat d’assurance des risques statutaires : Passation d’un contrat d’assurance groupe par le Centre de Gestion,
• Validation du projet de construction de logements aidés avec L’ OPAC,
• Questions diverses

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Conseil du Jeudi 26 mars 2009 - 19h30

Ordre du jour :

• Budget principal :
  • Vote du Compte Administratif et du Compte de gestion 2008,
  • Affectation des résultats au compte 1068,
  • Durée d’amortissement des dépenses d’investissement inscrites au compte 20415,
  • Vote des 4 taxes directes locales,
  • Vote du Budget Primitif 2009,
  • Versement anticipé du FCTVA,
  • Indemnité du Conseil allouée au Comptable du Trésor.
• Travaux 2009 : Demandes de subventions,
• Coupe de bois : Relevés de martelage exercice 2008,
• Tempête Klaus du 24 janvier 2009 : Aide éventuelle du Conseil Municipal aux communes sinistrées des Landes,
• Questions diverses

Téléchargez la version complète du compte rendu du 26 mars 2009.

Conseil du Lundi 16 mars 2009 - 19h30

Ordre du jour :

• Aménagement centre du village :
  • Travaux de sécurisation (présentation du dossier par le cabinet LONGERAY)
  • Dossier DGE (Dotation Globale d’Equipement)
• Questions diverses

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Conseil du Jeudi 12 février 2009

Ordre du jour :

• Budget : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2008,
• Travaux 2009 : Aménagement d’un parking stabilisé,
• Dossier ONF :
  • Programme des travaux 2009,
  • Dossier PEFC (Programme de reconnaissance des certifications forestières),
• ADMR : Renouvellement de la convention,
• Gestion du personnel : Ratios d’avancement de grade, avis favorable du Centre de Gestion,
• Tempête Klaus du 24 janvier 2009 : Aide du Conseil Municipal aux communes sinistrées des Landes,
• Repas des Aînés du dimanche 1er mars 2009,
• Questions diverses

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Conseil du Jeudi 11 décembre 2008

Ordre du jour :

• Budget :
• Décision Modificative numéro 3
• Tarifs 2009.
• La Poste : Voeux du Conseil Municipal
• Questions diverses

Conseil du Jeudi 20 novembre 2008

Ordre du jour :

• Travaux d'aménagement au Chef-Lieu : Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
• Instauration de la PVR
• Personnel : détermination des taux de promotion et avancement de grade
• ONF : état d'assiette des coupes - exercice 2008/2009
• Questions diverses

Conseil du Jeudi 23 octobre 2008

Ordre du jour :

• Budget :
• Décision modificative n°2 et 3
• Collège de la Mandallaz : demande de subvention
• Gestion du Personnel : modification du temps de travail d'un agent
• Urbanisme :
• Instruction des autorisations d'occupation du sol : projet de convention avec la DDE
• Instauration du permis de démolir (zone UV du PLU)
• Instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture
• Agorespace : préparation de l'inauguration
• Questions diverses

Conseil du Jeudi 18 septembre 2008

Ordre du jour :

• Dossier S.I.E.S.S. mise en conformité éclairage public
• D.C.M. régime indemnitaire
• Dossier aménagement du centre du village, marché de la maîtrise d'oeuvre
• Informations sur les dossiers en cours, communaux et communautaires
• Questions diverses

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Conseil du Lundi 11 août 2008

Ordre du jour :

• Dossier SILA , Permis de construire
• Droit de préemption urbain
• Passage en zone 30 de la traversée du chef Lieu
• Demande d’honorariat aux anciens Maires-Adjoints
• Coupes de bois 2009
• Dossier PLU de CHOISY
• Convention avec l’assemblée des Pays de Savoie
• Questions diverses

Téléchargez la version complète du compte rendu du 11 août 2008

Conseil du Jeudi 10 juillet 2008

Ordre du jour :

• Augmentation du temps de travail du poste d’adjoint technique 2ème classe
• Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe titulaire
• Modification des statuts de la CCFU
• Mise en conformité des travaux d’éclairage public
• Garderie périscolaire, création d’une régie de recettes
• Garderie périscolaire vote des tarifs pour l’année scolaire 2008-2009
• Subvention exceptionnelle versée au Comité des Fêtes de SALLENÔVES
• Questions diverses

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Conseil du Jeudi 4 juin 2008

Ordre du jour :

• Aire multisports, choix des entreprises retenues
• Modification des statuts du SIESS
• Demande de subventions auprès du SIESS
• Régime indemnitaire des employés communaux
• Attribution d'une indemnité pour stagiaire
• Instauration du droit de préemption urbain
• Durée d'amortissement des dépenses d'investissement
• Dossier garderie périscolaire
• Questions diverses

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Conseil du Jeudi 24 avril 2008

Au complet et à l'unanimité, le conseil municipal a pris les décisions suivantes :

• Désignation d’un correspondant défense
• Taxe d’habitation, abattement de 10% en faveur des personnes handicapées ou invalides
• Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour aménagement aire multisports
• Contrat d’assistance technique avec le Cabinet LONGERAY
• Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Election des membres du Conseil d’administration
• Subventions aux associations
• Questions diverses

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Conseil du Jeudi 10 avril 2008

Au complet et à l'unanimité, le conseil municipal a pris les décisions suivantes :

• Proposition de contrat d'assistance technique en urbanisme et voirie par le bureau Longeray : la décision sera prise au conseil du 24 avril prochain.
• Budget Primitif 2008 :
  • Affectation des résultats 2007 : 271 051,95€ sont inscrits en fonctionnement au compte 002, 196 046,64€ au compte 001 en investissement
  • Section de fonctionnement équilibrée à 636 098€
  • Section d'investissement équilibrée à 498 003€ ; principale dépense, aire multisports sur la parcelle communale de Champ Derrière pour la somme de 246 468€ TTC
  • Dossier aire multisports : autorise le maire à lancer la procédure de consultation des entreprises
  • Installation classée pour la protection de l'environnement GAEG Etienne : n'émet pas d'observations sur ce dossier
  • C.C.A.S. : arrêté comme suit, sous la présidence du maire :
    • élus : Maly SBAFFO, Pascal PONCET, Frédérique CHOIRAL, Anne-Marie PESENTI
    • non élus : Colette PERNOUD, Andrée MOREL, Danielle KELLER, Maryse DUPONT (désignée par l'U.D.A.F.)

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Conseil du Lundi 31 mars 2008

Au complet et à l'unanimité, le conseil municipal a pris les décisions suivantes :

• Délégations ;
• Commissions ;
• Taux des taxes.

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Conseil du Jeudi 28 février 2008

Au complet et à l'unanimité, le conseil municipal a pris les décisions suivantes :

• Vote des comptes administratifs et de gestion 2007 avec un excédent global pour les deux sections réunies de 467'098,59 € ;
• Approuve le PLU en lui apportant quelques modifications mineures suite à l'enquête publique ; instaure un droit de préemption urbain sur toutes les zones urbaines et à urbaniser ainsi que sur les périmètres de protection raprochés des prélèvements d'eau ;
• Revoit à la hausse le régime indemnitaire des employés communaux en y incluant trois primes : de poste, de présence et d'implication ;
• Prolonge d'une année la convention passée avec le Centre des Bromines ;
• Autorise la cession gratuite à la C2A de biens immobiliers appartenant à l'ancien SIESRA ;
• Choisit le bureau d'étude Longeray pour lui confier la maîtrise d'oeuvre du dossier d'aménagement d'une aire multisports pour un coût de 11'847,58 €, ce bureau prévoyant une présentation diaporama aux riverains ;
• Examine et accepte le devis de BL Travaux pour la pose d'une main courante, passage du cordonnier, d'un montant de 1'054,87 €.

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