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Ordre du jour :

       Tarifs 2013,

Réhabilitation de l’ancienne poste :

  1. oAutorisation de signer le document d’urbanisme au nom de la commune,
  2. oDemande Dotation d’Equipement des Territoires ruraux,

-       Demande de l’école : Matériel sportif,

-       Modification délibération 2012-26 : Emprise au Sol concernant l’aliénation d’une partie du chemin rural de Grand Gaillard,

-       Urbanisme : Présentation des documents d’urbanisme 2012 actés,

-       CDG 74 : convention d’assistance administrative à l’établissement des dossiers CNRACL,

-       Questions diverses :

  1. oParticipation financière pour occasions spéciales,
  2. oContrats d’entretien.

Pour visualiser le compte-rendu vous pouvez cliquer ici.